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Éditeur du site

Barémio est un service de L'Atelier Souverain, édité par
Sébastien Le Goff
Entrepreneur individuel
22T rue de la Croix Pontmain, 35220 Châteaubourg
SIRET : 101 370 401 00016
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Contact : contact@baremio.fr

Directeur de publication

Sébastien Le Goff

Activité

Barémio propose des simulateurs d’ordre de grandeur (salaire, logement, aides) et un pack de documents types à télécharger. Les calculs sont indicatifs et ne remplacent pas un simulateur officiel, un notaire, la CAF ou l’URSSAF.

Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, graphismes, logo, structure) est la propriété de Sébastien Le Goff / L'Atelier Souverain et est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité et la politique cookies. Pour exercer vos droits : contact@baremio.fr.

Conditions de vente

La vente du pack documents est régie par les conditions générales de vente.

Limitation de responsabilité

Les simulateurs et documents sont des modèles généraux. Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou social personnalisé. Sébastien Le Goff ne saurait être tenu responsable d’une décision prise sur la seule base d’une estimation affichée sur le site.

Médiation et litiges

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Compétence juridictionnelle : tribunaux de Rennes, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.